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Directives administratives de
La Cité
La Cité
À propos de nous
Politiques et directives
Directives administratives
Directives administratives
de nature générale
GEN-01 Mécanisme de traitement des plaintes en vertu de l’énoncé de politique sur les services en français
GEN-04 Mise en berne des drapeaux
GEN-05 Droits d’auteur et utilisation équitable
GEN-06 Développement durable et environnement
GEN-07 Objets perdus et trouvés
GEN-08 Campus sans fumée
GEN-09 Accès à l’information et à la protection de la vie privée
GEN-10 Affichage intérieur et extérieur
GEN-11 Affichage électronique sur écrans Télécité
GEN-12 Distribution de documents/produits sur le campus
GEN-14 Communication
GEN-15 Médias sociaux
GEN-16 Conseil collégial
GEN-19 Standard de bureau
GEN-20 Utilisation appropriée de l’équipement de surveillance électronique de la sécurité
GEN-21 Consommation, vente, échange et production de cannabis, de ses dérivés et de toute autre substance règlementée ou illicite
GEN-22 Écriture inclusive
GEN-23 Normes d’accessibilité intégrées
Directives administratives
de nature administrative
ADM-00 Développement et révision des directives et procédures administratives
ADM-01 Planification annuelle et financière
ADM-02 Gestion des risques
ADM-03 Droits de signature pour les paiements
ADM-04 Frais de déplacement, de séjour et de représentation au Canada, aux États-Unis et à l’international
ADM-06 Placements
ADM-07 Carte d’identité – employé
ADM-09 Utilisation des appareils de communication sans fil
ADM-10 Utilisation de l’infrastructure technologique
ADM-12 Gestion des espaces au Collège
ADM-13 Solde impayé et recouvrement des frais d’études
ADM-15 Règles relatives aux demandes de remboursement des dépenses de boissons alcoolisées
ADM-16 Services infonuagiques
ADM-17 Postvention en cas de suicide
ADM-18 Détermination du statut d’emploi
Directives administratives
de nature pédagogique
PED-01 Directives de l'étudiant.e
PED-02 Comités consultatifs
PED-05 Titres de compétence
PED-06 Évaluation des programmes d’études
PED-07 Développement d’un nouveau programme d’études
PED-08 Modification de programmes
PED-09 Suspension, annulation et réactivation de programmes d’études
PED-12 Propriété intellectuelle
PED-13 Éthique de la recherche avec des êtres humains
PED-14 Biosécurité
PED-15 Conduite responsable en recherche
PED-16 Utilisation éthique et protection des animaux
PED-17 Assurance qualité et amélioration continue des programmes
PED-18 Formation générale
PED-19 Convenance institutionnelle de la recherche
PED-20 Commercialisation
PED-21 Système de gestion des apprentissages (eCité)
PED-22 Compétences Cité
Directives administratives
liées aux ressources humaines
RH-03 Avantages accessoires
RH-04 Code d’éthique au travail
RH-05 Violence au collège
RH-06 Respect de la personne
RH-07 Gestion de l’apprentissage professionnel
RH-09 Santé et sécurité au travail
RH-10 Agression et violence sexuelles
RH-12 Bourse des droits de scolarité pour les membres du personnel permanent à temps plein ainsi que leur famille immédiate
RH-13 La liberté d’expression
RH-14 Protocole en cas d’incident d’agression ou de violence sexuelle
RH-15 Intempéries
RH-16 Travail à domicile
RH-17 Congés spéciaux avec ou sans solde
RH-19 Équité, diversité et inclusivité (ÉDI) en milieu de travail
Caché
