Directives administratives
de nature générale

Développement durable et environnement

Code : GEN-06
Responsable de la diffusion : La direction exécutive des services administratifs
Approbation – Résolution du CDP : 2015-février-09-CdP-02
Entrée en vigueur : 10 février 2015
Révisée :

Table des matières

Objet

La Cité a désigné le développement durable comme l'un de ses objectifs afin de répondre aux besoins de l'économie créative et globale.

Conformément à sa mission d'enseignement, elle souhaite ainsi apporter une contribution importante à la compréhension et à la promotion du développement durable tout en mettant ses propres initiatives et projets en matière de développement durable.

Destinataires

La présente directive s'adresse à tout le personnel du Collège, aux étudiants, aux visiteurs et aux fournisseurs.

Définitions

Le développement durable se définit comme un développement « qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs »1. Il s'appuie sur une vision à long terme où la prise de décisions permet de conjuguer les enjeux environnementaux, économiques et sociaux en vue d'un développement responsable. Dans cette optique, La Cité veillera à ce que les principes et les pratiques de développement durable soient intégrés à l'ensemble des activités, des opérations et des décisions de La Cité.

Principes généraux

L'application de la présente directive repose sur les trois principes suivants2 :

Le principe de responsabilité
Les organisations dont les opérations dégradent l'environnement doivent reconnaître leur impact et assumer la responsabilité des coûts des mesures de prévention et de réduction de ces impacts. Parallèlement, une institution d'enseignement a la responsabilité de jouer un rôle positif de premier plan dans sa communauté.

Le principe de participation
Les parties prenantes d'une organisation sont toutes responsables et concernées, et doivent jouer un rôle, chacune à son échelle, de décideurs et d'acteurs. La participation collective amène une culture de collaboration nécessaire au succès de toute initiative de développement durable.

Le principe de l'amélioration continue

Le développement durable étant un cheminement et non une destination, il est important de s'adapter au changement et de chercher à toujours faire mieux dans un contexte d'une réalité en mouvement.

Axes de développement durable

La Cité vise l'intégration des principes directeurs de développement durable à l'ensemble de ses activités, de ses opérations et de ses décisions. Cette vision se décline en quatre axes d'intervention:

  1. La réduction de son impact environnemental
  2. L'aménagement responsable de ses campus
  3. La formation d'écocitoyens
  4. Une gestion et des pratiques responsables

Droits et oligations

La Cité s'engage à :

  • veiller à l'application de la présente directive en créant et appuyant le comité environnement et développement durable, appelé CEDD, dans son mandat
  • élaborer et mettre en œuvre un plan d'affaires annuel contribuant à l'atteinte des objectifs de développement durable
  • allouer les ressources matérielles, financières et humaines nécessaires, à la mesure de nos moyens, à la mise en œuvre du plan d'affaires
  • assurer que les directives du Collèges soient compatibles avec cette directive

Processus

La mise en œuvre de cette directive est confiée au comité environnement et développement durable (CEDD) qui a pour mandat de :

Mandat du comité

Aux fins de la présente directive, La Cité a créé un comité environnement et développement durable (CEDD) qui a pour mandat de :

  • proposer au comité tactique un plan d'affaires annuel ciblant des initiatives prioritaires, afin d'atteindre les objectifs du plan d'affaires de développement durable
  • participer à la coordination de la mise en œuvre du plan d'affaires annuel
  • contribuer à la sensibilisation des parties prenantes du collège à l'importance d'atteindre l'objectif de la directive
  • préparer un rapport annuel au comité tactique permettant de faire un bilan de l'atteinte des objectifs du plan d'affaires annuel
  • recommander la création de groupes de travail ponctuels sur des projets ou enjeux spécifiques

Composition du comité

Le comité est constitué des personnes suivantes :

  • la/le responsable du dossier du développement durable
  • les détenteurs des dossiers principaux (les quatre champs d'intervention)
  • la direction des communications et du marketing
  • la direction de l'Association étudiante

Fonctionnement

Le fonctionnement du CEDD se fera selon les paramètres suivants :

  • La fréquence normale de réunions du CEDD est à toutes les huit semaines (entre septembre et juin : pour assurer un minimum de quatre rencontres pendant l'année). Selon les situations, la présidence du CEDD peut modifier les fréquences des réunions.
  • Les comptes rendus des réunions seront accessibles sur le portail des employés et le portail des étudiants.
  • Chaque membre, sauf les membres observateurs et les personnes-ressources, a une voix lors de vote.
  • Le quorum des réunions est 50 % plus un.

Liens

Directive(s) administrative(s) associée(s) :

Aucune

Politique(s) associée (s) :

  • 3.01 – Contraintes générales à la présidence du Collège

Autres (loi, directive ministérielle, etc.) :

Aucune


1 Rapport Brundtland, 1987

2 Inspirés de trois sources : La loi québécoise sur le DD ; les 27 principes du DD préconisés par la Déclaration de Rio ; et l'Institut de formation et de recherche en éducation relative à l'environnement (IFRÉE)