Directives pédagogiques
de La Cité

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Directives administratives
de nature générale

  1. GEN-01Mécanisme de traitement des plaintes en vertu de l'énoncé de politique sur les services en français
  2. GEN-02Cadre de gestion des archives (à venir)
  3. GEN-04Mise en berne des drapeaux
  4. GEN-05Droits d'auteur et utilisation équitable
  5. GEN-06Développement durable et environnement
  6. GEN-07Objets perdus et trouvés (à venir)
  7. GEN-08Usage du tabac
  8. GEN-09Accès à l'information et à la protection de la vie privée
  9. GEN-10Affichage intérieur
  10. GEN-11Affichage électronique sur écrans de télévision
  11. GEN-12Distribution de documents/produits sur le campus
  12. GEN-13Anti-pourriel
  13. GEN-14Communication (à venir)
  14. GEN-15Médias sociaux (à venir)
  15. GEN-16Conseil collégial (à venir)
 

Directives administratives
de nature pédagogique

  1. PED-01Directives pédagogiques de l'étudiant
  2. PED-02Comités consultatifs
  3. PED-03Évaluation de l'enseignement
  4. PED-04Matériel didactique
  5. PED-05Titre de compétences relatif aux programmes d'études
  6. PED-06Évaluation des programmes d'études
  7. PED-07Nouveaux programmes d'études – modifications aux programmes d'études
  8. PED-08Gestion des processus de modification des curriculums
  9. PED-09Suspension, annulation et réactivation de programmes d'études
  10. PED-10Intégrité dans la recherche et les travaux d'érudition
  11. PED-11Liberté pédagogique en recherche appliquée
  12. PED-12Propriété intellectuelle
  13. PED-13Éthique de la recherche avec des êtres humains
  14. PED-14Biosécurité
  15. PED-15Conduite responsable en recherche

Directives administratives
liées aux ressources humaines

  1. RH-03Avantages accessoires
  2. RH-04Code d'éthique au travail
  3. RH-05Violence au collège
  4. RH-06Respect de la personne
  5. RH-07Perfectionnement professionnel
  6. RH-09Santé et sécurité au travail
  7. RH-10Agression et violence sexuelles
  8. RH-11Développement professionnel et ordres professionnels (à venir)
  9. RH-EXProtocole en cas d'incident d'agression ou de violence sexuelle