Directives
de l'étudiant

Équivalences et reconnaissance des acquis

Code numérique : PED 01-03
Responsable de la diffusion : Vice-présidence du Développement des affaires et des services aux étudiants
Groupes ou secteurs ou fournisseurs de services consultés : Bureau des admissions et du registraire
Entrée en vigueur : 1er août 1996
Dernière révision : 27 mai 2020
Fréquence de révision : Cette directive est révisée et validée tous les ans

Dans le présent document, le genre masculin est utilisé afin d'alléger le texte et se veut inclusif et utilisé autant pour désigner les femmes, les hommes et le genre neutre.

Table des matières

Préambule

Il existe deux (2) types de reconnaissance des acquis :

  1. Reconnaissance des acquis scolaires, appelé équivalence (EQ)
  2. Reconnaissance des acquis non scolaires (RDA)

Les reconnaissances des acquis scolaires et non scolaires servent à répondre aux conditions d'obtention des titres de compétences et de l'attestation. Il existe un nombre maximum de notes ou de crédits pouvant être accordés par la combinaison de reconnaissance des acquis et d'équivalences. Voir la directive pédagogique PED-01-16 Obtention de l'attestation, du certificat, du diplôme ou du grade d'études appliquées.

3.1 Équivalences

Les équivalences peuvent être accordées pour des cours suivis auparavant à La Cité ou dans une autre institution postsecondaire. La Cité reconnaît les institutions publiques ou privées qui détiennent le pouvoir de décerner des grades, diplômes et autres titres de compétences par un acte public ou privé de la législature provinciale / territoriale ou l'équivalent international ou par le biais d'un mécanisme d'assurance de la qualité imposé par le gouvernement.

Un étudiant peut recevoir une équivalence s'il a réussi un cours offert par une de ces institutions et dont les objectifs d’apprentissage sont égaux ou supérieurs aux objectifs d'apprentissage d'un cours de La Cité.

Un étudiant pourrait tout de même recevoir une équivalence s'il a réussi un cours offert par un établissement exclus de la définition ci-dessus lorsque cet établissement a signé une entente d'arrimage formelle avec La Cité.

Aucune équivalence postsecondaire n'est accordée pour des cours de niveau secondaire, sauf les cours pour lesquels une entente d'arrimage formelle existe entre La Cité et les conseils scolaires. De plus, il n'y a aucune équivalence admissible pour les cours d'Accès carrières études du Collège.

Pour certains cours, le temps écoulé entre la réussite du cours et la demande d'équivalence peut être un motif de refus de la demande.

3.1.1 Modalités d’application

Les modalités pour faire une demande pour une équivalence sont les suivantes :

  1. L’étudiant doit remplir le formulaire Demande d’équivalence disponible au Bureau des admissions et du registraire et à https://www.collegelacite.ca/demande-equivalence.htm et s'acquitter des frais administratifs, s'il y a lieu.
  2. Aucuns frais ne sont exigés pour les demandes d'équivalences pour les cours réussis au Collège La Cité. Une liste des équivalences acceptées du Collège et celles des autres institutions est disponible au Bureau des admissions et du registraire, sur le Portail étudiant et sur https://www.collegelacite.ca/equivalences-acceptees-1.
  3. Des frais administratifs par cours sont exigés pour toute évaluation d'équivalence. Tous les frais doivent être acquittés au Bureau des admissions et du registraire. Les frais exigés servent à analyser les plans de cours et autres documents présentés pour appuyer de la demande.
  4. La demande d'équivalence doit être présentée au Bureau des admissions et du registraire selon les modalités du calendrier scolaire.
  5. La demande d'équivalence doit être accompagnée du relevé de notes indiquant une note de réussite dans le ou les cours évalués et du ou des plans de cours officiels décrivant les activités scolaires.
  6. L'étudiant qui demande une équivalence doit suivre le cours concerné jusqu'à ce que cette équivalence lui soit accordée officiellement.

NB. Le Collège refusera une demande d'équivalence présentée à la suite d'un échec ou d'une note insuffisante dans le cours pour lequel l'équivalence est demandée.

3.1.2 Méthodes d'évaluation

L'évaluation de la demande d'équivalence est basée sur l'analyse du relevé de notes indiquant une note de réussite dans le ou les cours évalués et des plans de cours officiels décrivant les activités scolaires.

3.1.3 Méthode de notation

L'équivalence accordée pour les acquis scolaires est inscrite dans le relevé de notes avec la mention EQ (équivalence).

3.2 Reconnaissance des acquis non scolaire (RDA)

L'apprentissage non scolaire se définit comme un apprentissage effectué d'une autre façon que sous la responsabilité d'un établissement d'enseignement dûment reconnu. Il s'agit d'un apprentissage réalisé grâce à l'expérience de travail et de vie ou aux études personnelles.

Comme le prévoit le plan provincial sur la RDA, les collèges peuvent accorder des crédits pour des apprentissages non scolaires. Cette reconnaissance sera accordée selon des règles équitables de mesure et d'évaluation de ces apprentissages et en fonction des objectifs d'apprentissage de cours et de programmes d'études.

L'évaluation des acquis non scolaires est la responsabilité du Bureau des admissions et du registraire. Les évaluations doivent être conduites par des spécialistes du domaine : professeurs ou praticiens dont la compétence est reconnue.

Tous les étudiants possédant une expérience professionnelle ou personnelle pertinente peuvent demander une RDA. L'étudiant inscrit à un programme doit faire sa demande selon l'échéancier prévu.

Une même RDA ne peut toutefois pas être reprise dans un délai de douze mois. Une RDA ne peut être substituée à une évaluation sommative de reprise.

En règle générale, tous les cours sont admissibles à une démarche de RDA. Néanmoins, pour les cours-synthèse ou ceux assujettis à des critères en provenance d'organismes externes, le Collège peut décider que ceux-ci ne sont pas admissibles.

3.2.1 Frais pour la reconnaissance des acquis

Les frais exigés sont établis selon les normes du ministère des Collèges et des Universités de l'Ontario et ils ne sont pas remboursables.

3.2.2 Remboursement pour la reconnaissance des acquis

Dans le cas où une RDA est accordée, le Collège n'offre pas de remboursement de frais d'études, à moins que le statut de l'étudiant soit modifié, passant de temps plein à temps partiel. Aucun remboursement ne sera possible si la demande est formulée après la dixième (10e) journée du trimestre.

3.2.3 Modalités d'application

Les modalités pour faire une demande de RDA sont les suivants :

  1. L’étudiant fait une demande de rendez-vous au Bureau des admissions et du registraire. Cette rencontre sert à l'informer sur l'ensemble du processus, à clarifier ses besoins, à lui offrir l'appui nécessaire quant à l'identification de ses acquis et à la pertinence de présenter une demande d'évaluation de ses acquis.
  2. L’étudiant remplit le formulaire de demande de reconnaissance des acquis non scolaires et s'acquitte des frais administratifs.
  3. La demande de reconnaissance des acquis est présentée au Bureau des admissions et du registraire selon les modalités du calendrier scolaire.
  4. L’étudiant se présente à une épreuve locale qui mesurera l'atteinte des résultats d'apprentissage du cours pour lequel il fait la demande ou, selon ce qui est prescrit, présente son portfolio pour le faire évaluer.
  5. L'étudiant qui demande une reconnaissance des acquis non scolaires doit suivre le cours concerné jusqu'à ce que cette reconnaissance lui soit accordée officiellement.

3.3 Méthodes d'évaluation

Les épreuves locales (ex. examen écrit, test de défi ou démonstration en laboratoire) ou le portfolio sont utilisés en vue d'accorder une RDA.

3.4 Méthode de notation

La reconnaissance accordée pour les acquis non scolaires est inscrite dans le relevé de notes, selon le résultat obtenu à l'évaluation et le système de notation applicable au cours.