Directives
de l'étudiant  

Identification des étudiants

Code numérique : PED-01-02
Responsable de la diffusion : Vice-présidence à l’Enseignement et à la réussite scolaire
Groupes ou secteurs ou fournisseurs de services consultés : Secteur des Immeubles et de la protection, Bureau des admissions et du registraire
Entrée en vigueur : 27 mai 2020
Dernière révision : 29 septembre 2022
Fréquence de révision : Cette directive est révisée et validée annuellement.

Dans le présent document, le genre masculin est utilisé afin d'alléger le texte et se veut inclusif et utilisé autant pour désigner les femmes, les hommes et le genre neutre.


Table des matières

2.1 Objet

La présente directive vise à encadrer le système d'identification des étudiants qui doivent avoir accès aux bâtiments et aux installations du Collège, en vue de la protection des actifs du Collège et de la sécurité des membres de la communauté collégiale.

2.2 Destinataires

La présente directive s’applique à tous les étudiants inscrits à temps plein et à temps partiel.

2.3 Description

La carte d'identité du Collège La Cité contient les renseignements suivants portant sur l'étudiant :

  • Noms et prénom(s)
  • Numéro d'identité (matricule)
  • Photo
  • Photo de l’animal de service, le cas échéant

2.4 Utilité

La carte d’identité étudiante est obligatoire pour :

  • Circuler sur les campus de La Cité. Elle permet l'accès aux bâtiments et aux installations, et l’obtention de divers services du Collège. Elle permet notamment d’attester auprès des clients de La Cité et de la communauté collégiale qu'une personne est connue du Collège.
  • Assurer la protection des actifs du Collège et la sécurité des membres de la communauté collégiale.
  • Faire des emprunts à la bibliothèque de documents imprimés, de matériels audiovisuels ou autres.
  • Accéder à certains locaux dont l'accès est restreint.
  • Accéder aux campus hors de heures d’ouverture, les fins de semaine et jours fériés.
  • Utiliser des imprimantes pour l’impression de travaux.

La carte d’identité peut être exigée par un professeur lors d’une évaluation sommative ou encore pour accéder à la salle de classe. Un étudiant qui ne présente pas sa carte d'identité à la demande de son professeur pourrait se voir refuser l’accès à son évaluation sommative ou à la salle de classe. Dans le cas où les étudiants suivent des cours uniquement à distance ou en ligne, une autre carte d’identité avec photo pourrait être utilisée.

2.5 Modalités

A. Généralités

  • L’utilisation de la carte d'identité de La Cité doit être conforme aux règles et politiques de l’établissement.
  • L’étudiant doit obtenir une carte d’identité du Collège avec photographie au début de ses activités académiques. La photographie doit respecter les instructions détaillées sur le site Internet Ma carte étudiante – La Cité et, entre autres, permettre l’identification de la personne.
    • Il est possible de porter le turban, le hijab ou autre couvre-chef s’il est porté quotidiennement pour des raisons religieuses ; il ne doit cependant pas cacher les yeux ou toute autre partie du visage, ou y projeter de l’ombre.
  • Les titulaires de carte d’identité qui souhaitent l’utiliser pour avoir accès à des installations du Collège à usage restreint doivent se rendre à la réception du secteur de leur programme d’études qui fera les arrangements appropriés avec le Service de sécurité du Collège afin de programmer adéquatement la carte.
  • Lorsqu’il est sur la propriété du Collège ou dans des bâtiments et installations utilisés par le Collège, tout étudiant doit, à la demande du personnel de sécurité et des responsables du Collège, s’identifier en présentant sa carte d’identité. L’étudiant qui refuse de s'identifier pourrait faire l’objet de mesures disciplinaires et devoir quitter les lieux.
  • Si une tierce partie utilise la carte d’identité d’un étudiant du Collège les mesures suivantes seront prises :
    • La carte d’identité sera immédiatement confisquée pour assurer la sécurité de tous les occupants du Collège.
    • Le Service de sécurité du Collège sera informé pour qu’une enquête soit effectuée afin de déterminer la nature de l’utilisation frauduleuse.
      • Dans le cas où le titulaire de la carte d’identité aurait volontairement permis son utilisation par une tierce partie, ce dernier pourrait faire l’objet de mesures disciplinaires.
      • Dans le cas d’un vol d’identité, les services policiers pourraient être informés.
  • Un mauvais usage de la carte, comme en modifier les renseignements ou l’endommager, pourrait mener à la suspension des privilèges liés à la carte.

B. Obtention de la carte

  • L’étudiant peut faire sa carte d’identité en ligne par le biais de son téléphone intelligent ou d’un ordinateur en allant à l’adresse internet suivante : https://macarte.lacitec.on.ca et en suivant les instructions qui apparaissent à l’écran.
  • L’étudiant doit avoir avec lui une pièce d’identité avec photo pour prendre possession de sa carte.
  • L’étudiant peut se présenter sur place au Bureau des admissions et du registraire (BAR) pour recevoir de l’appui au besoin, en respectant les mesures sanitaires en place.

C. Perte, vol ou bris de la carte

  • Lors de leur émission initiale, les cartes d’identité sont vérifiées afin de confirmer leur bon fonctionnement. Les titulaires de carte d’identité sont responsables de leur utilisation judicieuse. Dans ce contexte, en cas de perte, de vol ou de bris de la carte d’identité, les mesures suivantes doivent être prises :
    • La perte d’une carte doit être rapportée au Service de sécurité du Collège qui entreprendra ensuite les démarches de désactivation de la carte d’identité.
    • Le titulaire de la carte doit se rendre au BAR pour en obtenir une nouvelle.
    • Des frais liés au coût de remplacement de la carte sont imposés et doivent être payés avant de pouvoir obtenir une nouvelle carte.