Directives
de l'étudiant

Carte d'identification des étudiants Approuvée :

Code numérique : PED-01-02
Responsable de la diffusion : Vice-présidence à l’Enseignement et à la réussite scolaire
Groupes ou secteurs ou fournisseurs de services consultés : Secteur des Ressources physiques, Bureau des admissions et du registraire
Entrée en vigueur : 15 janvier 2019
Dernière révision :
Fréquence de révision : Cette directive est révisée et validée annuellement.

Dans le présent document, le genre masculin est utilisé afin d'alléger le texte et se veut inclusif et utilisé autant pour désigner les femmes, les hommes et le genre neutre.

Table des matières

2.1 Objet

La présente directive vise à encadrer le système d'identification des étudiants qui doivent avoir accès aux bâtiments et aux installations du Collège, en vue de la protection des actifs du Collège et de la sécurité des membres de la communauté collégiale.

2.2 Destinataires

La présente directive s’applique à tous les étudiants inscrits à temps plein et à temps partiel.

2.3 Description

La carte d'identité du Collège La Cité contient les renseignements suivants portant sur l'étudiant :

  • Noms et prénom(s)
  • Numéro d'identité
  • Photo

2.4 Utilité

  • Nécessaire pour circuler sur les campus de La Cité, la carte d'identité est utilisée pour permettre l'accès aux bâtiments et aux installations, et pour obtenir divers services du Collège. Elle permet notamment d’attester auprès des clients et de la communauté qu'une personne est connue du Collège.
  • La carte d’identité peut être exigée par un professeur lors d’une évaluation sommative ou encore pour accéder à la salle de classe. Un étudiant qui ne présente pas sa carte d'identité à la demande de son professeur pourrait se voir refuser l’accès à son évaluation sommative ou à la salle de classe.
  • Elle permet de faire des emprunts à la bibliothèque de documents imprimés, de matériels audiovisuels ou autres.
  • La carte d’identité sert à accéder à certains locaux dont l'accès est restreint.
  • Elle permet d’utiliser les imprimantes pour l’impression de travaux.

2.5 Modalités

2.5.1 Généralités

  • La carte d'identité de La Cité appartient au Collège et son utilisation doit être conforme aux règles et politiques de l’établissement.
  • L’étudiant doit obtenir une carte d’identité du Collège avec photographie au début de ses activités académiques.
  • Les titulaires de carte d’identité qui souhaitent l’utiliser pour avoir accès à des installations du Collège à usage restreint doivent se rendre à la réception du secteur de leur programme d’études qui fera les arrangements appropriés avec le Service de sécurité du Collège afin de programmer adéquatement la carte.
  • Lorsqu’il est sur la propriété du Collège ou dans des bâtiments et installations utilisés par le Collège, tout étudiant doit, à la demande du personnel de sécurité et des responsables du Collège, s’identifier en présentant sa carte d’identité du Collège. L’étudiant qui refuse de s'identifier pourrait faire l’objet de mesures disciplinaires et devoir quitter les lieux.
  • Si une tierce partie utilise la carte d’identité d’un étudiant du Collège les mesures suivantes seront prises :
    • La carte d’identité sera immédiatement confisquée pour assurer la sécurité de tous les occupants du Collège.
    • La sécurité du Collège sera informée pour qu’une enquête soit effectuée afin de déterminer la nature de l’utilisation frauduleuse.
      • Dans le cas où le titulaire de la carte d’identité aurait volontairement permis son utilisation par une tierce partie, ce dernier pourrait faire l’objet de mesures disciplinaires. Les mesures disciplinaires seront proportionnelles aux accès disponibles sur la carte d’identité.
    • Dans le cas d’un vol d’identité, les services policiers seront informés.
  • Un mauvais usage de la carte, comme en modifier les renseignements ou l’endommager, pourrait mener à la suspension des privilèges liés à la carte.

2.5.2 Obtention de la carte

  • L’étudiant peut obtenir sa carte d’identité en ligne par le biais de son téléphone intelligent ou d’un ordinateur en allant à l’adresse internet suivante : https://macarte.lacitec.on.ca et suivre les instructions qui apparaissent à l’écran.
  • L’étudiant doit avoir avec lui une pièce d’identité avec photo pour prendre possession de sa carte.
  • L’étudiant peut aussi se présenter sur place au Bureau des admissions et du registraire afin de faire prendre sa photo et obtenir sa carte.

2.5.3 Perte, vol ou bris de la carte

  • Lors de leur émission initiale, les cartes d’identité sont vérifiées afin de confirmer leur bon fonctionnement. Les titulaires de carte d’identité sont responsables de leur utilisation judicieuse. Les coûts liés à l’émission de la carte étudiante sont couverts par les droits accessoires lors de la première année d’études. Par la suite, s’il y a perte, vol ou bris de la carte d’identité, les mesures suivantes doivent être prises :
    • La perte d’une carte doit être rapportée au Service de sécurité du Collège qui entreprendra ensuite les démarches de désactivation de la carte d’identité.
    • Le titulaire de la carte doit se rendre au BAR pour en obtenir une nouvelle.
    • Des frais liés au coût de remplacement sont imposés et doivent être payés.